Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS
CONJONCTURE S.A.

Numéro de dépôt :
1492221
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1998
LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS de CONJONCTURE

Présentation de la marque LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS

Déposée le 5 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE domicilié(e) 9, avenue de Royat, 63400 CHAMALIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS est expirée depuis le 5 octobre 1998.

CONJONCTURE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB PACHA , CURISTE D'HONNEUR , BUDGETOSCOPE , PATURON , FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE , QUALITHERME , C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS , MONT PRALIN , PREMIX , L'ALMANACH DU GOUT


CONJONCTURE S.A. - 9, avenue de Royat, 63400 CHAMALIERES. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.